A-12, r. 11.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des agronomes du Québec et les élections de son président et de son vice-président

Article 2 Versions de la disposition

2021-02-04

2. Le secrétaire de l’Ordre est chargé de l’application du présent règlement. Il surveille notamment le déroulement de l’élection.

Le secrétaire s’adjoint le personnel nécessaire pour l’appuyer dans l’exercice de ses fonctions.

Lorsque le secrétaire est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, il est remplacé par une personne désignée par le Conseil d’administration.

Décision OPQ 2020-485, a. 2.

Non en vigueur

En vig.: 2021-02-04

2. Le secrétaire de l’Ordre est chargé de l’application du présent règlement. Il surveille notamment le déroulement de l’élection.

Le secrétaire s’adjoint le personnel nécessaire pour l’appuyer dans l’exercice de ses fonctions.

Lorsque le secrétaire est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, il est remplacé par une personne désignée par le Conseil d’administration.

Décision OPQ 2020-485, a. 2.